Liste des délibérations du Conseil Municipal de Cheylade

Délibérations Année 2020

Délibérations 2023

19102023_05 (89Ko) publié le 15/11/2023 à 12:35
Expérimentation du compte financier unique
19102023_02 (67Ko) publié le 15/11/2023 à 12:34
Décision de recourir à l'emprunt
19102023_01 (77Ko) publié le 15/11/2023 à 12:34
Contraction d'un prêt à court terme
30062023_07 (74Ko) publié le 15/11/2023 à 12:33
Décision modificative pour les points d'abreuvement
30062023_06 (83Ko) publié le 15/11/2023 à 12:32
Désignation du coordonnateur pour le recensement 2024
30062023_04 (51Ko) publié le 15/11/2023 à 12:30
Echange de terrain entre la commune et Monsieur Vallet du Vernet
30062023_03 Annule et remplace 12032023_02 (79Ko) publié le 15/11/2023 à 12:30
30062023_02 (62Ko) publié le 15/11/2023 à 12:28
Vente de coupe de bois
30062023_01 (52Ko) publié le 15/11/2023 à 12:28
Demande de rachat d'une concession au cimetière
10042023_16 (59Ko) publié le 15/11/2023 à 12:26
Demande d'achat d'une parcelle n zone sectionale du Cheix
10042023_15 (113Ko) publié le 15/11/2023 à 12:23
Participation des communes du RPI aux frais de fonctionnement scolaires
10042023_14 (102Ko) publié le 15/11/2023 à 12:21
Redevance d'occupation des sols pour la fête des cloches
10042023_13 (52Ko) publié le 15/11/2023 à 12:21
Création de 3 emplois saisonniers pour le pavillon d'accueil
10042023_12 (50Ko) publié le 15/11/2023 à 12:20
Création d'un emploi saisonnier pour la voirie et les espaces verts
10042023_11 (50Ko) publié le 15/11/2023 à 12:19
Création d'un emploi saisonnier au camping
10042023_10 (66Ko) publié le 15/11/2023 à 12:19
Accord de vente de la parcelle à Madame Delcher
10042023_08 (46Ko) publié le 15/11/2023 à 12:16
Approbation du budget du lotissement
10062023_07 (75Ko) publié le 15/11/2023 à 12:15
Affectation du résultat du lotissement
10042023_06 (269Ko) publié le 15/11/2023 à 12:13
Approbation du compte administratif du lotissement
10042023_04 (46Ko) publié le 15/11/2023 à 12:11
Approbation du budget principal de la commune
10042023_03 (70Ko) publié le 15/11/2023 à 12:09
Affectation du résultat de la commune
10042023_02 (276Ko) publié le 15/11/2023 à 12:09
Approbation du compte administratif de la commune
10042023_01 (76Ko) publié le 15/11/2023 à 12:08
Approbation du compte de gestion de la commune
12032023_02 (84Ko) publié le 15/11/2023 à 12:06
Augmentation des loyers communaux
12032023_01 (67Ko) publié le 15/11/2023 à 12:05
Demande d'achat d'une parcelle de la part de Mme DELCHER AU CAIRE